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Une juge française reconnaît l’homoparentalité comme motif d’autorité parentale

(Blogmensgo, 19 novembre 2008) Trois filles et un garçon. Ainsi pourrait s’intituler l’histoire de Camille, Sylvia, Hélène et Christophe, que relate Le Monde dans son édition du 18 novembre 2008. Une histoire où la justice française, pour une fois, ne tient pas le mauvais rôle.

Camille est la fille biologique de Sylvia et Christophe. Sylvia vit avec Hélène. Christophe ne s’est pas contenté de transmettre son sperme à Sylvia pour qu’elle accouche de Camille il y a trois ans. Le père biologique a reconnu l’enfant sur laquelle il bénéficie, légalement, de l’autorité parentale sans avoir jamais vu Camille, ni versé de pension à la mère biologique, ni vécu avec elles deux.

En 2006, les deux parents légitimes ont demandé à la justice d’accorder l’autorité parentale également à Hélène, qui est au quotidien l’un des « deux mères » de Camille. Il est « incontestablement de l’intérêt supérieur de l'enfant » qu’un tel statut soit accordé à Hélène, a décidé la juge aux affaires familiales malgré l’opposition du parquet.

Une telle mesure visant à faciliter la vie des familles existait déjà en droit français. L’autorité parentale est alors généralement accordée à un parent ou à un proche, mais pas à un concubin de même sexe. L’histoire ne dit pas si le père biologique et la juge finiront par se marier. 😀

Philca / MensGo
(via Le Monde du 18 novembre 2008)